Le transport recrute - Politique de confidentialité

L’association Le Monde du Transport Réuni (ci-après « L’association » ou « nous ») attache une grande importance à la protection de la vie privée des utilisateurs de ses services (ci-après « vous »), et à ce titre met en œuvre tous les moyens nécessaires pour assurer la sécurité et préserver la confidentialité de vos informations personnelles.

La présente politique de protection des données (ci-après « la Politique ») a pour objet de définir les règles applicables à la collecte et au traitement de vos informations personnelles qui pourraient être recueillies par L’association lorsque vous naviguez sur notre site web https://www.letransportrecrute.fr (ci-après le « Site Web »). Elle précise la nature des données collectées, les finalités justifiant la collecte de ces données ainsi que leur durée de conservation, les tiers avec qui nous sommes susceptibles de les partager, les mesures prises pour assurer leur sécurité, et les droits dont vous disposez quant à leur collecte.

Certains des liens ou boutons de réseaux sociaux présents sur le Site Web peuvent vous rediriger vers des sites internet n'appartenant pas à L’association (ex. partenaires ou réseaux sociaux). Ces sites internet sont dotés de leurs propres règles de protection des données personnelles qui peuvent différer des nôtres : il vous appartient d’en prendre connaissance. Nous ne sommes pas responsables de la façon dont ces sites internet pourraient utiliser vos informations personnelles.

1. Votre acceptation de notre Politique

L’utilisation de notre Site Web implique votre acceptation pleine et entière de la présente Politique.  Si vous êtes en désaccord avec l’un de ses termes, vous êtes libre de ne pas naviguer sur le Site Web et/ou de ne pas utiliser nos services.

Vous pouvez accéder facilement et en tout temps à la présente Politique via les différentes pages du Site Web (lien en bas de page). Aussi L’association peut modifier la Politique à tout moment. Nous vous invitons donc à consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance de ces éventuelles modifications. En cas de modifications majeures de la Politique, nous vous informerons des mises à jour par tous moyens (email, fenêtre pop-up, etc.).

2. Notre engagement de conformité

L’association Le Monde du Transport Réuni, immatriculée au RNA sous le numéro W842007518, numéro de SIREN 895021012, ayant son siège social au 575 avenue Clément Ader – 84140 Avignon, et représentée par Monsieur BERNARD Eric en sa qualité de Président, s’engage par la présente Politique à respecter les obligations légales et réglementaires qui lui incombent quant à la collecte et au traitement de vos données personnelles, conformément au Règlement européen n° 2016/679 du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données (dit « RGPD ») et à la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés (dite « Loi Informatique et Libertés ») dans sa version modifiée en vigueur (ci-après désignés ensemble comme « la Réglementation »).

L’association s’engage en particulier à ne jamais faire un usage illégal ou déloyal de vos données à caractère personnel. Notamment, elle s’engage à ne jamais les vendre ou les louer à des tiers, en aucun cas.

Le terme « donnée à caractère personnel » désigne toute information se rapportant à une personne physique susceptible d’être identifiée – directement ou indirectement – grâce à cette information. Il peut notamment s’agir de ses nom, prénom, adresse email, adresse postale, numéro de téléphone, identifiant, mot de passe, etc. (ci-après les « Données Personnelles »). L’association endosse, au sens de la Réglementation, le rôle de Responsable de traitement des Données Personnelles collectées via le Site Web.

3. Quelles données personnelles collectons-nous et à quelles occasions ?

À l’occasion de vos prises de contact et demandes de renseignement via nos formulaires en ligne, nous collectons les Données Personnelles et autres informations que vous renseignez, à savoir :

• Des informations relatives à votre identité, telles que vos nom et prénom ;
• Des informations relatives à vos coordonnées de contact, telles que votre numéro de téléphone mobile, votre adresse email, votre adresse postale, et votre fonction au sein de la société que vous représentez ;
• Des informations relatives à la société que vous représentez, telles que sa raison/dénomination sociale, son siège social, son numéro de téléphone, son secteur d’activité et ses effectifs ;
• Ainsi que toutes autres informations pertinentes qui pourraient figurer dans votre message.

A l'occasion de la création et de la tenue d'un profil recruteur ou candidat, nous collectons les Données Personnelles et informations suivantes:

• Pour un profil recruteur, des informations relatives à votre identité, telles que votre nom et prénom et des informations relatives à vos coordonnées de contact comme votre adresse mail
• Pour un profil candidat, des informations relatives à votre identité, telles que votre nom, prénom date de naissance et photographie. Nous collectons également des informations relatives à vos coordonnées de contact telles que votre numéro de téléphone mobile, votre adresse email, votre adresse postale. Enfin, nous collectons des informations relatives à votre CV, votre niveau de formation, votre parcours professionel et vos permis ;

Aussi, à l’occasion de vos visites sur notre Site Web nous sommes susceptibles de collecter des informations relatives à votre navigation (adresses IP et logs). En effet, sous réserve des choix que vous avez exprimés et que vous pouvez modifier à tout moment, des traceurs (ou « Cookies ») peuvent être installés sur votre terminal afin de prendre en compte vos préférences de navigation et de mesurer le taux d’audience de notre Site web. Plus d’informations concernant ces cookies sont données à l’article 10 de la présente Politique.

Enfin, lorsque vous vous connectez à votre compte personnel recruteur ou candidat, nous collectons vos données de connexion (logs). Les adresses IP ne sont pas enregistrées.

4. Pourquoi utilisons-nous vos Données Personnelles ?

En ce qui concerne les Données collectées à l’occasion de vos prises de contact :

• Répondre à vos demandes et messages ;
• Vous envoyer des newsletters, alertes, etc. sur nos services susceptibles de vous intéresser.

En ce qui concerne les Données collectées à l'occasion de la création et la tenue des profils:

• Utilisation des services proposés par la plateforme

En ce qui concerne les Données collectées à l’occasion de votre navigation sur notre Site web :

• Améliorer votre expérience de navigation par la prise en compte de vos préférences ;
• Améliorer la qualité de nos services par une analyse de la fréquentation du Site web.

En ce qui concerne les Données collectées à l’occasion de vos connexions à votre compte personnel :

• Résoudre d’éventuels problèmes techniques sur nos services ;
• Contrôler que nos services ne font pas l’objet d’utilisations illégales ou frauduleuses et bloquer les utilisateurs frauduleux le cas échéant ;

L’association s’engage à ne pas collecter ni traiter vos Données Personnelles à d’autres fins que celles énoncées ci-dessus. Toute utilisation de vos Données Personnelles dans un but autre que ceux exposés ici nécessitera impérativement votre accord préalable exprès.

5. Sur quelle base légale traitons-nous vos Données Personnelles ?

La collecte de vos Données Personnelles par L’association à l’occasion de votre utilisation du Site Web est toujours justifiée. En effet, vos Données Personnelles ne peuvent être collectées et traitées, conformément à la Réglementation, que dans les cas suivants :

• Lorsque vous avez consenti au traitement (ex. en acceptant expressément nos cookies, ou de façon implicite en renseignant vos informations dans notre formulaire de contact ou par la création de votre profil) ;
• Lorsque le traitement est nécessaire à l’exécution d’un contrat que vous avez conclu avec L’association (ex. pour vous permettre d’accéder à votre compte personnel) ;
• Lorsque le traitement est justifié par la protection de nos intérêts légitimes (ex. pour améliorer la qualité de nos services, ou pour vérifier que vous n’utilisez pas nos services de façon abusive ou frauduleuse) ;
• Lorsque le traitement nous est imposé par une obligation légale ou réglementaire (ex. pour garantir la sécurité des données et prévenir l’usurpation d’identité numérique).

6. Avec qui partageons-nous vos Données Personnelles ?

Les seuls cas dans lesquels L’association s’autorise à partager vos Données Personnelles avec des tiers sans votre consentement sont les suivants :

• Lorsque cette communication est nécessaire à la fourniture de nos services (ex. communication à des prestataires technique, d’hébergement, ou de sécurité informatique) ;
• Lorsque cette communication est légalement ou judiciairement requise (ex. si nous y sommes contraints par la loi, une disposition réglementaire ou une ordonnance judiciaire, ou encore si cette divulgation est rendue nécessaire pour les besoins d’une enquête, d’une injonction ou d’une procédure judiciaire sur le territoire national ou à l’étranger) ;
• Lorsque cette communication est nécessaire pour faire appliquer la présente Politique (notamment pour constater d’éventuels manquements à celles-ci) et pour se prémunir contre toute atteinte aux droits, aux biens ou à la sécurité de L’association et des utilisateurs de nos services, en application et dans le respect de la loi (ex. avocats, huissiers,etc.).

Par ailleurs, sauf refus exprès de votre part, L’association se réserve également le droit de communiquer vos Données Personnelles à ses partenaires dans le but de vous proposer des services  plus complets.

Dans tous les cas, L’association s’engage à ne communiquer vos Données Personnelles qu’à des sous-traitants habilités et de confiance, qui les traitent pour notre compte et selon nos instructions, de façon conforme avec la Réglementation en vigueur.

7. Combien de temps vos Données Personnelles sont-elles conservées ?

Catégorie de données	Durée de conservation
Données d’identité et de contact collectées à l’occasion de vos prises de contact sur notre Site Web	3 ans maximum à compter de votre dernière prise de contact – sauf demande d’opposition plus tôt
Données concernant les profils recruteurs et candidats	A la suppression du compte, les données sont supprimées
Données de navigation collectées à l’occasion de votre navigation sur notre Site web	13 mois maximum à compter de la collecte
Données de connexion à votre compte personnel	1 mois maximum à compter de la collecte

Toutefois, selon les cas, nous sommes susceptibles de conserver vos données plus longtemps, notamment pour nous conformer à la législation applicable, pour la gestion de réclamations et/ou contentieux, pour défendre nos intérêts ou faire valoir nos droits ou encore pour répondre à des demandes d’autorités habilitées.

Nous ne les conserverons pas plus longtemps que nécessaire et lorsque nous n’en n’avons plus l’utilité nous les détruisons en toute sécurité conformément à notre politique interne ou les rendons anonymes.

8. Comment assurons-nous la sécurité de vos Données Personnelles ?

Nous mettons en œuvre des mesures organisationnelles et techniques afin de protéger vos Données Personnelles contre les accès, communications et divulgation non autorisés ; les modification, altération, endommagement, perte et destruction accidentels ou illicites ; ainsi que contre toute autre forme de traitement illicite ou non autorisé.

Pour ce faire, nous imposons à notre personnel et à nos prestataires techniques de respecter des règles strictes en matière de sécurité et de protection de l’information (ex. obligation contractuelle de confidentialité, utilisation de techniques de chiffrement et d’anonymisation, mise en place de mesures de sécurité physique, etc.).

Nos mesures de protection incluent notamment l’utilisation de pares-feu et autres mesures de protection des logiciels ; le contrôle des accès informatiques à nos bases de données, notamment par des mesures de filtrage et de traçabilité des accès ; et le contrôle des accès physiques à nos centres de données.

Par ailleurs, nous vous informons que vos Données Personnelles sont stockées sur des serveurs situés au sein de l’Union européenne.

Les mots de passe sont enregistrés en base de données et chiffrés. Le déchiffrage du mot de passe est impossible.

9. Quels sont vos droits sur les Données Personnelles ?

9.1 – La liste de vos droits

Tout internaute dont les Données Personnelles sont traitées par L’association à l’occasion de son utilisation du Site web dispose notamment des droits suivants :

• Droit d’accès (ex. droit de vérifier les Données que nous conservons vous concernant et en obtenir une copie) ;
• Droit à la rectification (ex. droit de mettre à jour ou corriger vos Données si elles sont incomplètes ou incorrectes) ;
• Droit à la limitation (ex. dans certains cas prévus par la loi, vous pouvez si vous remettez en cause le traitement de certaines de vos Données, réclamer qu’on en limite l’utilisation durant la gestion de notre différend) ;
• Droit à la portabilité (ex. droit de récupérer vos Données et/ou d’exiger leur transmission à des prestataires tiers) ;
• Droit à l’effacement (ex. droit d’obtenir l’effacement de vos Données dans les meilleurs délais, sous réserve de nos obligations légales de conservation) ;
• Droit d’opposition (ex. droit de vous opposer à tout moment au traitement de vos Données pour certaines finalités, notamment la prospection commerciale) ;
• Droit de ne pas faire l'objet d'une décision fondée exclusivement sur un procédé automatisé si la décision produit des effets juridiques vous concernant ou vous affectant de manière significative de façon similaire ;
• Droit de définir des directives générales et particulières définissant la manière dont vous entendez que soient exercés, après votre décès, les droits précités.

9.2 – Les modalités d’exercice de vos droits

Vous pouvez exercer ces droits à tout moment en nous adressant vos demandes aux adresses mentionnées à la section 11 ci-dessous. En cas de doute sur votre identité, nous pourrons vous demander un justificatif d’identité.

Si vous exercez ces droits, nous nous efforcerons de vous répondre dans les meilleurs délais, et en tout état de cause, dans le délai légal d’un mois à compter de la réception de votre demande.

Au besoin, et comme la loi le permet, ce délai pourra être prolongé à 2 mois, si vos demandes adressées à L’association sont complexes ou nombreuses. Le cas échéant, vous serez informé de cette prolongation et des motifs du report.

Si L’association ne donne pas suite à votre demande, nous vous informerons des motifs de notre inaction et, si vous le jugez nécessaire, vous aurez la possibilité de faire une réclamation auprès de la CNIL et/ou de former un recours juridictionnel.

9.3 – La CNIL

Pour en savoir plus sur vos droits ou porter réclamation, vous pouvez vous rapprocher de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (dite « CNIL »), notamment via son site internet

https://www.cnil.fr.

10. Les cookies

10.1 - Qu’est-ce qu’un cookie ?

Un cookie est un petit fichier texte ajouté au navigateur du terminal (ex. ordinateur, PC portable, tablette, téléphone mobile) d’un internaute à l’occasion de sa navigation sur un site web. Les cookies sont largement utilisés par la majorité des sites web, ils garantissent leur bon fonctionnement et/ou permettent d’améliorer l’expérience de navigation pour l’internaute. Ils fournissent également certaines informations  aux propriétaires de ces sites, notamment en termes de mesure d’audience.

Les informations recueillies à l’aide des cookies permettent à L’association d’analyser l’utilisation de son Site Web et d’offrir à l’internaute une meilleure expérience lors de sa visite. Les informations recueillies par ces cookies ne servent pas à envoyer de messages publicitaires ni par courrier postal ni par email à l’internaute.

Les cookies enregistrés par nous ou par des tiers lorsque vous visitez notre Site Web ne vous reconnaissent pas personnellement en tant qu'individu, mais reconnaissent seulement l'appareil que vous êtes en train d'utiliser. Les cookies donnent simplement une information sur votre navigation de façon à ce que votre terminal puisse être reconnu plus tard.

Vous êtes averti de l’existence des cookies dès votre connexion au Site Web par la présence d’un bandeau d’information placé en bas de la page d’accueil. Vous pouvez paramétrer ces cookies via le gestionnaire de cookies placé en bas de page « Gérer mes cookies ».

10.2 – Qui sont les différents émetteurs de cookies et lesquels utilisons-nous ?

(a) Nos propres cookies (dits « first party »)

Il s'agit tout d’abord des cookies strictement nécessaires au fonctionnement de notre Site web, notamment pour conserver la langue de navigation de l’internaute. Ces cookies recueillent uniquement des données de connexion relatives à la date, l’heure, le protocole du terminal de l’internaute ainsi que la page consultée.

Il s’agit également des cookies de mesure d’audience que nous utilisons afin de mesurer la fréquentation de notre Site Web (ex. les pages les plus consultées, le nombre de visiteurs par jour, etc.) via l’outil Google Analytics. Vous pouvez refuser ou accepter le dépôt de ces cookies, en effectuant votre choix au sein de notre gestionnaire de cookies en bas de page de notre Site Web. Pour consulter la politique de confidentialité de Google Analytics, vous pouvez suivre le lien suivant : https://developers.google.com/analytics/devguides/collection/analyticsjs/cookie-usage?hl=fr.

L’association ne cède aucune de ces données à des tiers, ne les réutilise pas pour d’autres finalités que celles du bon fonctionnement du Site Web, ne les recoupe pas avec d’autres traitements y compris de fichiers d’adhérents, et ne les conserve pas plus de treize (13) mois.

(b) Les cookies tiers (dits « third party »)

Il s'agit des cookies marketing déposés par des sociétés tierces, telles que YouTube par exemple, dès lors qu’une vidéo est mise en ligne sur notre Site web. Nous n’exerçons aucun contrôle sur l’utilisation de ces cookies par les tiers.

10.3 – Comment accepter ou refuser l’utilisation des cookies ?

Vous pouvez à tout moment exprimer ou modifier vos souhaits en matière de cookies via notre gestionnaire de cookies situé en bas de page de notre Site Web, ou par les moyens décrits ci-dessous :

Vous avez la possibilité de configurer votre terminal pour que, de façon automatique et générale, il :

• Accepte tous les cookies ; ou
• L’informe lorsqu’un cookie est émis ; ou
• Refuse uniquement certains cookies ; ou
• N’accepte jamais aucun cookie.

Nous vous rappelons que ce paramétrage est susceptible de modifier vos conditions d'accès à nos services, qui nécessitent forcément l'utilisation de certains cookies. Si votre navigateur est configuré de manière à refuser l'ensemble des cookies, vous ne pourrez donc pas profiter de certaines fonctions essentielles de notre Site Web.

Le cas échéant, nous déclinons toute responsabilité pour les conséquences liées au fonctionnement dégradé de nos services résultant de l'impossibilité pour nous d'enregistrer ou de consulter les cookies nécessaires à leur fonctionnement et que vous auriez refusés ou supprimés.

Afin de gérer les cookies au plus près de vos attentes nous vous invitons à paramétrer votre navigateur en tenant compte de la finalité des cookies telle que mentionnée ci-dessus. Des instructions de paramétrage sont fournies à cet effet sur le site internet de chaque navigateur.

11. Contactez-nous !

Pour toute question concernant ce document et, d’une manière générale, sur la collecte et le traitement de vos Données Personnelles par L’association et ses partenaires, vous pouvez compléter le formulaire ci-dessous ou contacter notre Délégué à la protection des données (DPO) :

• Par email à l’adresse : [email protected]
• Par courrier postal à l’adresse : LE MONDE DU TRANSPORT REUNI, 575 Avenue Clément Ader, 84 140 AVIGNON MONTFAVET